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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C S I SANTE ANIMALE
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A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
C S I SANTE ANIMALE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1715618
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2001
A de C S I SANTE ANIMALE

Présentation de la marque A

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) C S I SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C S I SANTE ANIMALE domicilié(e) Avenue des Cyprès B.P. No 3, 53950 LOUVERNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES SARL - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

C S I SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : CREMENDULA , PROFIBIO


C S I SANTE ANIMALE Société Anonyme - Avenue des Cyprès B.P. No 3, 53950 LOUVERNE - France


CABINET ORES SARL - France


Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274100 - Publication au BOPI 1999-03-22

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux; malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.